Les présentes Conditions générales d’abonnement  (« Conditions d’abonnement ») régissent votre accès à nos services éducatifs et leur utilisation, y compris les cours en ligne, les outils interactifs et les fonctionnalités associées (collectivement, les « Services »), proposés via nos sites web, notre plateforme et nos applications (la « Plateforme »), fournis par Novakid Inc., société immatriculée dans l’État du Delaware, 548 Market St 8291, San Francisco, CA 94104-5401, États-Unis (« Novakid », « nous », « notre » ou « nos »). 

En achetant l’un des Services, en y accédant ou en les utilisant, vous (« Utilisateur » ou « vous ») acceptez d’être soumis aux présentes Conditions d’abonnement ainsi que par notre Politique de confidentialité et notre Politique relative aux cookies, qui sont incorporées par référence.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d’abonnement avant de créer un Compte ou d’utiliser les Services. En vous inscrivant, en achetant ou en utilisant autrement les Services, vous confirmez avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions d’abonnement. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions d’abonnement, n’achetez pas et n’utilisez pas les Services.

1. Notre philosophie : un apprentissage centré sur l’élève

Chez Novakid, les élèves sont au cœur de tout ce que nous faisons. Notre mission est de permettre à chaque Élève de devenir un apprenant autonome et indépendant. Bien que les parents ou tuteurs fournissent le soutien nécessaire, l’Élève est encouragé à choisir les formats de cours, les parcours d’apprentissage et le rythme en fonction de l’évolution de ses besoins.

2. Qui peut utiliser nos Services

2.1 Conditions relatives à l’âge. Les Services sont conçus exclusivement pour les enfants (l’« Élève ») dans la tranche d’âge spécifiée, telle que définie par Novakid. Si un Élève est mineur, le Compte doit être géré par un parent ou un tuteur, qui doit accepter les présentes Conditions d’abonnement au nom de l’Élève. Les Élèves n’ayant pas atteint l’âge de la majorité applicable dans leur pays de résidence ne peuvent pas créer de Compte eux-mêmes. Ils ne peuvent accéder aux Services qu’avec l’approbation et sous la supervision d’un parent, d’un tuteur légal ou d’un autre représentant légal. Si nous détectons qu’un Compte a été créé par un Utilisateur n’ayant pas l’âge minimum requis, nous pouvons suspendre temporairement le Compte et demander une preuve d’âge ou le consentement du tuteur légal. 

2.2 Un élève, un abonnement. Chaque Utilisateur peut créer un Compte pour gérer l’apprentissage de ses Élèves. Une formule d’abonnement distincte est requise pour chaque Élève. Le partage de Comptes est strictement interdit. Une formule d’abonnement ne peut être utilisée que par un seul Élève et ne peut pas être transférée à un autre enfant. Si nous disposons d’éléments raisonnables indiquant que vous avez violé les présentes Conditions d’abonnement, y compris, sans s’y limiter, le partage de Compte ou l’utilisation d’une formule d’abonnement par plus d’un Élève, nous pouvons suspendre ou résilier immédiatement votre Compte. Dans ce cas, tous les frais déjà payés sont non remboursables, et vous n’aurez droit à aucune indemnisation, sauf si le droit applicable l’exige autrement.

2.3 Utilisation non commerciale. Les Comptes Utilisateur ne peuvent être utilisés qu’à des fins personnelles et non commerciales, sauf accord contraire exprès et écrit de Novakid.

3. Formules d’abonnement et facturation

3.1 Formules d’abonnement. Notre catalogue de produits propose une gamme de formules d’abonnement — des formules de base aux offres plus avancées — chacune définissant le nombre de cours par semaine, les catégories de professeurs éligibles et les fonctionnalités incluses. Toutes les fonctionnalités ne sont pas disponibles dans chaque formule. Les devoirs, les diffusions en direct et d’autres fonctionnalités peuvent n’être inclus uniquement dans certaines formules d’abonnement. Certaines fonctionnalités peuvent également n’être accessibles qu’aux Élèves ayant atteint un niveau de compétence spécifique, même si ces fonctionnalités sont incluses dans leur formule d’abonnement.

3.2 Passage à une formule supérieure ou inférieure. Le passage à une formule supérieure consiste à choisir une formule d’abonnement plus coûteuse et/ou à acheter des fonctionnalités, des cours ou des options complémentaires. Le passage à une formule inférieure signifie la suppression de fonctionnalités, de cours ou d’options complémentaires de votre formule d’abonnement existante. Vous pouvez passer à une formule supérieure en cours de cycle. Le passage à une formule inférieure prend effet à partir du Cycle de facturation suivant. Le Cycle de facturation désigne l’intervalle récurrent (par exemple, un ou trois mois, etc.) pour lequel des frais vous sont facturés. Le Cycle de facturation applicable est précisé au moment de l’achat. Les passages à une formule supérieure ou inférieure entraînent tous deux des ajustements de facturation et d’attribution des cours, tels que communiqués au moment du changement.

3.3 Facturation récurrente et renouvellement. Les abonnements se renouvellent automatiquement à l’échéance de la formule d’abonnement achetée, sauf résiliation au moins un jour ouvrable avant le renouvellement. En souscrivant à une formule d’abonnement, vous autorisez des paiements récurrents au moyen de votre mode de paiement sélectionné. Si le paiement automatique échoue, l’accès aux Services peut être suspendu jusqu’à ce que le paiement soit effectué. Pour les modes de paiement non récurrents, nous pouvons vous envoyer une demande de paiement ou un lien pour procéder à votre paiement. Vous devez effectuer le paiement avant la fin du Cycle de facturation afin de maintenir un accès ininterrompu. Novakid se réserve le droit de résilier votre abonnement pour non-paiement, et nous ne sommes pas tenus de rétablir ou de renouveler l’abonnement une fois qu’il a été résilié. 

4. Cours, options complémentaires et annulations

4.1 Cours d’essai. Nous pouvons proposer un Cours d’essai à nos Utilisateurs. Un cours d’essai nous aide à déterminer le niveau approprié de votre Élève et à le familiariser avec le format. Les Cours d’essai sont attribués par Novakid et dispensés sans frais supplémentaires lorsqu’ils sont proposés. La réalisation d’un Cours d’essai peut être requise avant l’utilisation complète des Services.

4.2 Options complémentaires. Les options complémentaires sont des améliorations de votre formule d’abonnement active, telles que des cours supplémentaires, le passage à une catégorie de professeur supérieure ou l’accès à des cours en groupe, conçues pour enrichir votre expérience d’apprentissage sans nécessiter de passer à une autre formule d’abonnement. Tous les achats d’options complémentaires effectués pendant le Cycle de facturation sont non remboursables, même si l’Utilisateur n’utilise pas intégralement toutes ces options avant la fin du Cycle de facturation.

4.3 Attribution des professeurs. Pour les cours particuliers, les utilisateurs peuvent choisir parmi les professeurs disponibles. Novakid peut remplacer les professeurs à sa discrétion et en informera l’Utilisateur le cas échéant. Pour les cours en groupe, les professeurs sont attribués exclusivement par Novakid.

4.4 Limites d’utilisation. Tous les cours non utilisés arriveront à expiration à la fin de chaque mois de votre Cycle de facturation et ne pourront pas être reportés, sauf autorisation expresse de Novakid. Certaines fonctionnalités, y compris les outils basés sur l’IA, peuvent également être soumises à des limites de fréquence, de durée ou d’utilisation totale, telles que précisées dans votre formule d’abonnement ou autrement communiquées par Novakid.

4.5 Annulation de cours. Pour les cours particuliers, vous pouvez annuler ou reporter jusqu’à 8 heures avant l’heure de début prévue. Toute annulation postérieure à ce délai ou toute absence est considérée comme un cours effectué. Les cours en groupe ne peuvent pas être annulés ou reportés individuellement à votre initiative, sauf autorisation expresse contraire de Novakid. L’absence est considérée comme un cours effectué. Si Novakid annule un cours (par exemple, en raison de l’indisponibilité d’un professeur ou de problèmes liés à la Plateforme), il n’est pas comptabilisé comme suivi.

4.6 Contrôle qualité et enregistrements. Un cours sera réputé avoir été correctement dispensé, sauf si l’Utilisateur soumet une réclamation relative à la qualité dans les 24 heures suivant le cours. Novakid peut, à sa discrétion, attribuer des Crédits dans des cas justifiés. Des photos et des vidéos des cours peuvent être prises à des fins de contrôle qualité, d’enquête sur les réclamations des Utilisateurs, afin de permettre à l’Élève et à l’Utilisateur de les revoir et de les consulter, etc. Certains enregistrements peuvent être conservés pendant des périodes plus longues lorsque la loi l’exige ou lorsqu’il existe une justification légale (par exemple, à des fins de conformité ou en cas de litiges).

5. Fonctionnement de l’abonnement 

5.1 Crédits. Vous pouvez recevoir des Crédits si un professeur annule un cours dans le délai d’annulation, si un cours est perturbé en raison de problèmes techniques de notre côté, ou si nous les offrons dans le cadre d’une promotion ou à titre de geste commercial. Les Crédits ne constituent pas une somme d’argent et ne peuvent pas être échangés contre de l’argent, transférés ni remboursés. Vous pouvez utiliser des Crédits pour réserver de futurs cours, à condition que les Crédits soient utilisés au cours de votre Cycle de facturation en cours. Les Crédits non utilisés pendant votre Cycle de facturation en cours seront automatiquement appliqués sous forme de réduction lors du prochain paiement. Les Crédits ne sont pas attribués pour les cours non réservés, les annulations tardives ou les absences de l’Élève.

5.2 Mise en pause des abonnements. Vous pouvez avoir la possibilité de mettre en pause votre abonnement pour une durée limitée, telle que précisée dans votre abonnement ou communiquée par Novakid.

5.3 Options de paiement. Tous les frais doivent être payés avant que vous n’obteniez l’accès aux Services, sauf indication contraire dans votre abonnement. Pour certaines formules d’abonnement (par exemple, de 12 mois), nous pouvons vous permettre de payer le prix total en mensualités au lieu de le payer en une seule fois. Vous acceptez de payer le prix total pour l’intégralité de la durée de l’abonnement choisi, même si vous cessez d’utiliser les Services avant la fin de cette durée. Si vous n’effectuez pas un paiement mensuel, nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès aux Services. La suspension ou la résiliation de l’accès n’annule pas votre obligation de payer toutes les mensualités restantes. Des remises, des offres de parrainage et des tarifs promotionnels peuvent s’appliquer. Toutes ces offres relèvent de notre discrétion et sont régies par les règles spécifiques de chaque promotion.

5.4 Remboursements. Vous disposez d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de l’achat initial d’un abonnement, à condition qu’aucun cours n’ait été suivi dans le cadre de cet abonnement. Si des cours ont déjà été suivis, tout remboursement sera calculé au prorata, en tenant compte des cours effectués ainsi que de toute remise ou promotion appliquée. Après l’expiration du délai de rétractation de 14 jours, vous ne pouvez pas résilier l’abonnement ni y mettre fin avant la fin de sa durée, sauf si le droit applicable l’exige. Les remboursements sont traités manuellement et peuvent nécessiter de contacter notre service client. Novakid se réserve le droit de refuser les demandes de remboursement si les conditions énoncées dans la présente clause et/ou par le droit applicable ne sont pas remplies.

6. Propriété intellectuelle

6.1 Propriété. L’ensemble des droits, titres de propriété et intérêts relatifs aux Services, y compris, sans s’y limiter, les données, logiciels, textes, illustrations, photographies, contenus audio et vidéo, interfaces utilisateur, scripts et contenus éditoriaux, est détenu par Novakid ou concédé sous licence à Novakid et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.

6.2 Utilisation autorisée. Vous pouvez accéder aux Services et les utiliser uniquement à des fins privées et non commerciales, comme indiqué dans les présentes Conditions d’abonnement. Sauf autorisation expresse, vous ne pouvez pas reproduire, modifier, louer, vendre, distribuer ou créer des œuvres dérivées à partir des Services, en tout ou en partie.

6.3 Marques. Le nom « Novakid », les logos, les marques de service et tout élément de marque associé sont la propriété intellectuelle de Novakid ou de ses concédants de licence. Aucun droit ne vous est accordé sur ces marques ou éléments de marque.

6.4 Actions interdites. Vous ne devez pas tenter de déchiffrer, décompiler ou effectuer de l’ingénierie inverse sur toute partie des Services ou de la Plateforme. Vous ne devez pas adapter, modifier ou tenter d’accéder au code source, ni utiliser des outils automatisés (tels que des bots, des scrapers ou des indexeurs) pour perturber les Services.

7. Vos responsabilités

7.1 Exactitude des informations. Lors de la création d’un Compte ou lorsque vous fournissez des informations à Novakid par tout autre moyen, vous acceptez de fournir des informations exactes, complètes et à jour relatives à vous-même et à tout Élève. Vous êtes seul responsable de tout dommage, perte ou coût subi par Novakid, par vous-même ou par des tiers en raison d’informations inexactes ou trompeuses. 

7.2 Internet et appareils. Pour participer aux cours, vous devez disposer d’une connexion Internet stable et d’un appareil doté de capacités audio et vidéo fonctionnelles (microphone et caméra). Des informations détaillées sur les exigences techniques minimales sont disponibles sur notre site web. Il vous incombe de vous assurer que votre matériel, vos logiciels et votre connexion Internet satisfont à ces exigences avant d’utiliser les Services. Novakid ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité de fournir les cours ni de toute baisse de qualité due au dysfonctionnement ou à l’insuffisance de votre connexion Internet, de votre matériel, de vos logiciels ou des paramètres de votre appareil.

7.3 Respect de la loi et activités interdites. Vous et l’Élève devez respecter l’ensemble des lois applicables, les présentes Conditions d’abonnement ainsi que les autres règles ou directives émises par Novakid. Vous ne devez pas adopter un comportement illégal, trompeur, discriminatoire ou autrement déloyal. Vous et l’Élève ne pouvez pas téléverser ni diffuser de virus, logiciels malveillants ou autres codes malveillants, ni vous livrer à une activité susceptible de perturber, surcharger ou nuire au fonctionnement de la Plateforme.

7.4 Suppression de contenu. Novakid se réserve le droit, à sa seule discrétion et sans préavis, de supprimer tout contenu fourni par vous ou par l’Élève qui viole les présentes Conditions d’abonnement, et de suspendre ou de résilier votre accès aux Services.

7.5 Responsabilité relative au contenu. Veillez à la sécurité de vos identifiants de connexion. Vous êtes seul responsable de tout contenu et de toute information soumis par l’intermédiaire des Services. Novakid décline expressément toute responsabilité pour les dommages ou pertes résultant de tout contenu faux, illégal, ambigu ou portant atteinte aux droits de tiers fourni par vous ou par l’Élève, ou de toute perte de vos identifiants de connexion ou des informations d’accès à votre Compte.

7.6 Conséquences en cas de violation. Tout dommage, toute pénalité ou toute responsabilité résultant d’une violation des présentes Conditions d’abonnement ou d’autres politiques de Novakid sera à votre charge. Novakid se réserve le droit de suspendre, restreindre ou résilier votre accès aux Services sans préavis en cas de violation. Si votre accès aux Services est résilié en raison d’un comportement illégal, d’une violation des présentes Conditions d’abonnement ou d’une autre faute, vous n’aurez droit à aucun remboursement des frais déjà payés. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès si vous enfreignez les présentes Conditions d’abonnement, vous vous livrez à une activité frauduleuse ou présentez un risque juridique ou de sécurité.

7.7 Contrôles à l’exportation et respect des sanctions. Vous acceptez d’utiliser les Services uniquement dans la mesure permise par les lois, réglementations et pratiques généralement reconnues. En utilisant les Services, vous déclarez et garantissez que vous n’êtes pas situé dans un pays ou une région faisant l’objet d’embargos ou de sanctions commerciales, ou inscrit sur une liste de parties restreintes tenue par les États-Unis, l’Union européenne, les Nations Unies, le Royaume-Uni ou toute autre autorité applicable, ni affilié à une personne ou entité figurant sur une telle liste. Vous acceptez en outre de ne pas utiliser les Services en violation des lois relatives au contrôle des exportations, aux sanctions ou à la conformité commerciale.

8. Exclusions de garantie et limitation de responsabilité

8.1 À vos risques et périls. Votre utilisation des Services se fait à vos risques et périls. Novakid ne saurait être tenue responsable des dommages ou pertes résultant de votre utilisation des Services, sauf dans les cas où la responsabilité ne peut être exclue en vertu du droit applicable (par exemple, la responsabilité en cas de décès, de préjudice corporel ou de dommages causés par une négligence grave, une faute intentionnelle ou une fraude).

8.2 Aucune garantie. Les Services sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité ». Novakid et ses sociétés affiliées, partenaires et fournisseurs ne donnent aucune garantie, expresse ou implicite, concernant la fiabilité, le respect des délais, la disponibilité, l’exactitude, la sécurité ou l’adéquation à un usage particulier de nos services. Dans toute la mesure permise par la loi, Novakid ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs, du manque à gagner ou de la perte de données, et la responsabilité de Novakid est limitée aux dommages directs à hauteur du montant que vous avez payé au cours du dernier Cycle de facturation.

8.3 Conduite de l’utilisateur. Vous et l’Élève demeurez seuls responsables de vos actes lors de l’utilisation des Services. Novakid est habilitée, sans y être obligée, à surveiller les contenus (y compris les enregistrements de cours) à des fins de conformité ou de détection d’éventuelles activités illégales. Novakid n’assume aucune responsabilité pour les contenus fournis, modifiés ou téléversés par vous ou par l’Élève.

8.4 Indemnisation. Vous acceptez d’indemniser Novakid et de la dégager de toute responsabilité pour tout dommage, toute réclamation ou toute mise en cause de responsabilité causé par votre utilisation ou celle de l’Élève des Services de manière illégale, non conforme ou inappropriée. Sans le consentement écrit préalable de Novakid, vous ne pouvez pas utiliser les Services à des fins publicitaires, promotionnelles ou politiques.

8.5 Contenu répréhensible. Si vous rencontrez un contenu que vous estimez illégal, abusif, diffamatoire, nuisible aux mineurs ou autrement répréhensible, vous devez en informer rapidement Novakid. Novakid se réserve le droit de supprimer ou de restreindre un tel contenu lorsque cela est justifié.

8.6 Disponibilité du service. Novakid fera preuve de compétence et de diligence raisonnables dans l’exploitation des Services, mais ne peut garantir un fonctionnement ininterrompu. Des pannes, interruptions ou problèmes techniques peuvent survenir. Novakid décline toute responsabilité pour les dommages résultant d’interruptions de service, d’actions de tiers ou d’autres perturbations échappant raisonnablement à son contrôle.

8.7 Modifications des services. Vous reconnaissez que Novakid est autorisée à interrompre ou à modifier les Services et/ou leur contenu à tout moment, sans que sa responsabilité soit engagée et avec ou sans préavis à votre égard.

9. Droit applicable et dispositions diverses 

9.1 Droit applicable et litiges. Les présentes Conditions d’abonnement sont régies par les lois de l’État du Delaware, États-Unis, sans égard aux principes de conflit de lois. Tous les litiges seront tranchés par les tribunaux compétents situés dans l’État du Delaware. Les Utilisateurs renoncent au droit de participer à des actions collectives ou à des procédures représentatives similaires.

9.2 Modifications des Conditions d’abonnement. Novakid peut mettre à jour les présentes Conditions d’abonnement de temps à autre, à sa seule discrétion et sans préavis, dans la mesure permise par le droit applicable. Si nous apportons des modifications substantielles, nous en informerons les Utilisateurs (par exemple, par e-mail ou au sein de la Plateforme). L’utilisation continue des Services après l’entrée en vigueur des modifications vaut acceptation des Conditions d’abonnement révisées.

9.3 Divisibilité et cession. Si une disposition est invalide, cela n’affectera pas la validité des autres dispositions des Conditions d’abonnement. Les présentes Conditions d’abonnement, conjointement avec nos politiques, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Novakid concernant votre utilisation des Services. Vous ne pouvez pas céder les présentes Conditions d’abonnement ; toutefois, nous nous réservons le droit de céder librement nos droits.

9.4 Résiliation par Novakid. Novakid peut résilier les présentes Conditions d’abonnement ou suspendre votre accès aux Services à tout moment, à sa seule discrétion. L’avis de résiliation sera envoyé à l’adresse e-mail ou au numéro de téléphone associé à votre Compte.

9.5 Force majeure. En cas de circonstances imprévues, y compris, sans s’y limiter, des cas de force majeure, une dévaluation de la monnaie dans votre pays de résidence ou d’autres perturbations économiques importantes, Novakid peut résilier votre abonnement ou vous proposer des conditions révisées. Vous pouvez choisir d’accepter ou de refuser ces conditions mises à jour.

9.6 Transition depuis les précédentes conditions générales. Les abonnements existants achetés en vertu des précédentes conditions générales restent valables jusqu’à leur expiration. À compter de la Date d’entrée en vigueur, toutes les nouvelles inscriptions, tous les renouvellements, toutes les options complémentaires, tous les Crédits et passages aux formules supérieures sont régis par les présentes Conditions d’abonnement. Tous les soldes non utilisés au titre des précédentes conditions générales peuvent, à la discrétion de Novakid, être convertis en Crédits. Nous fournirons un préavis raisonnable avant de mettre en œuvre des modifications substantielles affectant les Utilisateurs actuels.